Mentions légales

Mentions légales - Peregreen.fr


Identification et publication

Editeur

Ce site est publié par l'entreprise Pérégreen, entreprise personnelle, immatriculée à la Chambre des métiers et de l'artisanat de l'Yonne sous le numéro 84090293600011 RM89 dont le siège social est 10 rue du pâtis - 89130 Toucy.

Directeur de la publication : Virginie Lagerbe

Ce site a été réalisé par WiziShop.fr, spécialiste de l'Ecommerce. Le service est propulsé par l’entreprise WiziShop, immatriculée à Nice sous le numéro RCS 503 594 525 et dont le siège social est 8 Avenue Malaussena 06000 Nice.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La charte graphique du site a été créée par Virginie Lagerbe.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site Peregreen.fr sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à Peregreen.fr ou l’insertion d’une page appartenant à Peregreen.fr dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de Peregreen.fr et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés par Peregreen.fr peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

COLLECTE ET UTILISATION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.peregreen.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

Pérégreen, entreprise personnelle de Virginie Lagerbe, éditrice du site, immatriculée Chambre des métiers et de l'artisanat de l'Yonne sous le numéro 840902 936 00011 RM89 APRM 7410Z, est le responsable du traitement. Les données concernées sont principalement des données de contact, du type prénom, nom, civilité, adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site Peregreen.fr a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site. Cette collecte et le traitement des données sont donc effectuées sur la base des intérêts légitimes de Pérégreen.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et au règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel (le "RGPD").

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant Peregreen à l'adressencontact@peregreen.fr.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site www.peregreen.frPérégreen peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par Pérégreen, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site www.peregreen.fr pourront ne pas lui être accessibles.


Mentions légales créées le 8 novembre 2020




©Peregreen Virginie Lagerbe - 8 novembre 2020


Je n'ai pas de compte,
je m'inscris

error check_circle
error check_circle remove_red_eye
error check_circle remove_red_eye

J'ai déjà un compte,